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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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Thursday, 19 December 2024 12:30
PV D'OUVERTURE DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 002/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
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Wednesday, 23 April 2025 09:00
PROCÈS VERBAL D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL OUVERT N° 001/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU
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Wednesday, 09 April 2025 08:00
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 007/2025/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF AUX ATTESTATIONS D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION POUR LES DÉCLARATIONS EN DOUANE DES MARCHANDISES DONT
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Tuesday, 03 June 2025 16:30
PROCÈS-VERBAL D'ATTRIBUTION DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 004/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR L'ACQUISITION DE PNEUS ET BATTERIES AU PROFIT
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Monday, 31 March 2025 18:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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LETTRE CIRCULAIRE À L'ATTENTION DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES RELEVANT DE LA CIME 2
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06 Dec 2018
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CIRCULAIRE 007/2019 RELATIVE À LA PERCEPTION DE LA TAXE SUR LES PLUS VALUES
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE 008/2019 RELATIVE À L'ASSUJETTISSEMENT À LA TVA
(113 downloads)
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE 009/2019 RELATIVE AUX EXERCICES D'APPLICATION DES TAUX DE LIQUIDATION IR IS
(105 downloads)
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE 010/2019 RELATIVE À L'APPLICATION DES RÉGIMES DE DÉCLARATIONS
(167 downloads)
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE RELATIVE À L'AUTORISATION D'ACQUITTEMENT DE LA TVA D'APRÈS LES DÉBITS
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE RELATIVE À LA SUPPRESSION DU TAUX RÉDUIT DE LA TVA
(115 downloads)
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE N° 005 PORTANT RAPPEL DE MENTION OBLIGATOIRE DU N° RCCM DANS LES ÉTATS FINANCIERS
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04 Mar 2020
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CIRCULAIRE N°001/2022/OTR/CG/CI - RELATIVE À LA LEVÉE DES MESURES PARTICULIÈRES D'ALLÈGEMENTS FISCAUX PRÉVUES DANS LE CADRE DE LA RIPOSTE À LA COVID-19
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11 Feb 2022
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NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE AU MODÈLE DE DÉCLARATION SIMPLIFIÉE DE LA POLITIQUE DE PRIX DE TRANSFERT - ARTICLE 106 II ET III DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
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22 Mar 2022
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