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AVIS À MANIFESTATION D’INTÉRÊT AMI N° 001/2026/OTR/CG/PRMP/CGMaP POUR LE RECRUTEMENT D'UN EXPERT /CONSULTANT RESSOURCES HUMAINES EN VUE DE LA DYNAMISATION
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Tuesday, 14 July 2026 10:30
RECTIFICATIF AVIS DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES N° 002/2026/OTR/CG/CDDI DE 1001 VÉHICULES DE DIVERSES MARQUES
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Wednesday, 19 August 2026 18:00
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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Thursday, 19 December 2024 12:30
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AAOO N° 004/2026/OTR/CG/PRMP/CGMaP POUR LE RENOUVELLEMENT DES LICENCES ET SUPPORTS DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES
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Tuesday, 07 July 2026 06:00
COMMUNIQUÉ N° 005/2026/OTR/CG/CI/DCCF RELATIF AUX DÉPÔTS DES DOSSIERS DE PLANS PARCELLAIRES EN LIGNE
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Friday, 14 August 2026 18:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
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LOI N°2018-024-CODE GENERAL DES IMPÔTS
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LOI N°2018-025-LIVRE PROCEDURES FISCALES
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29 Jan 2019
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LES AXES DE REFORME DES LOIS PORTANT CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS (CGI) & LIVRE DE PROCÉDURES FISCALES (LPF)
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15 Jan 2019
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CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS FINAL AOÛT 2016
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