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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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Thursday, 19 December 2024 12:30
AVIS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX ADRP N°010/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA PRODUCTION DE DOCUMENTS SÉCURISÉS POUR L’IMMATRICULATION DES CONTRIBUABLES (PAPIERS
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Monday, 29 September 2025 10:30
AVIS DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES N° 016/2025/OTR/CG/CDDI DE 44 CONTENEURS DE DIVERSES MARCHANDISES
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Thursday, 02 October 2025 11:05
PV D'OUVERTURE DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 008/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES POUR
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Friday, 12 September 2025 17:00
AVIS DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES N° 015/2025/OTR/CG/CDDI DE 3429 PETITES BALLES DE FRIPERIE
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Thursday, 02 October 2025 11:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
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LOI N°2018-025-LIVRE PROCEDURES FISCALES
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29 Jan 2019
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LES AXES DE REFORME DES LOIS PORTANT CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS (CGI) & LIVRE DE PROCÉDURES FISCALES (LPF)
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15 Jan 2019
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CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS FINAL AOÛT 2016
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