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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
PV D'OUVERTURE DE L'AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 002/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
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mercredi, 23 avril 2025 09:00
NOTE D’INFORMATION N° 009/2025/OTR/CG/CI/DCF RELATIVE À LA PROROGATION DE DÉLAI DE DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS SUR LA PLATEFORME ÉLECTRONIQUE DU
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mercredi, 07 mai 2025 14:30
PROCÈS VERBAL D’ATTRIBUTION PROVISOIRE DE L’AVIS D’APPEL D’OFFRES INTERNATIONAL OUVERT N° 001/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU
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mercredi, 09 avril 2025 08:00
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 006/2025/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF À LA PROCÉDURE DOUANIÈRE À SUIVRE PAR LES EXPOSANTS À LA 4E ÉDITION
-
lundi, 28 avril 2025 16:30
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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LETTRE CIRCULAIRE À L'ATTENTION DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES RELEVANT DE LA CIME 2
(99 téléchargements)
06 Déc 2018
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CIRCULAIRE 007/2019 RELATIVE À LA PERCEPTION DE LA TAXE SUR LES PLUS VALUES
(97 téléchargements)
29 Jan 2019
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(pdf, 603 KB)
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CIRCULAIRE 008/2019 RELATIVE À L'ASSUJETTISSEMENT À LA TVA
(94 téléchargements)
29 Jan 2019
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CIRCULAIRE 009/2019 RELATIVE AUX EXERCICES D'APPLICATION DES TAUX DE LIQUIDATION IR IS
(86 téléchargements)
29 Jan 2019
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(pdf, 423 KB)
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CIRCULAIRE 010/2019 RELATIVE À L'APPLICATION DES RÉGIMES DE DÉCLARATIONS
(130 téléchargements)
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29 Jan 2019
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CIRCULAIRE RELATIVE À L'AUTORISATION D'ACQUITTEMENT DE LA TVA D'APRÈS LES DÉBITS
(109 téléchargements)
Populaires
29 Jan 2019
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(pdf, 393 KB)
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CIRCULAIRE RELATIVE À LA SUPPRESSION DU TAUX RÉDUIT DE LA TVA
(95 téléchargements)
29 Jan 2019
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CIRCULAIRE N° 005 PORTANT RAPPEL DE MENTION OBLIGATOIRE DU N° RCCM DANS LES ÉTATS FINANCIERS
(107 téléchargements)
Populaires
04 Mar 2020
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CIRCULAIRE N°001/2022/OTR/CG/CI - RELATIVE À LA LEVÉE DES MESURES PARTICULIÈRES D'ALLÈGEMENTS FISCAUX PRÉVUES DANS LE CADRE DE LA RIPOSTE À LA COVID-19
(102 téléchargements)
Populaires
11 Fév 2022
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NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE AU MODÈLE DE DÉCLARATION SIMPLIFIÉE DE LA POLITIQUE DE PRIX DE TRANSFERT - ARTICLE 106 II ET III DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
(153 téléchargements)
Populaires
22 Mar 2022
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