SENSIBILISATION DES DECLARANTS EN DOUANES A SANVEE-CONDJI
- par OTR TG
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Dans le cadre de l’exécution du programme d’éducation des contribuables de l’Office Togolais des Recettes(OTR), une séance de sensibilisation s’est tenue, le mercredi 14 Janvier 2015, au bureau des douanes de Sanvee-Condji, situé à la frontière Est du Togo à 45 Km de Lomé.
Cette séance de sensibilisation a été organisée par l’OTR au profit des déclarants en douanes en activité dans la zone.
La rencontre a été dirigée par le Chef de Division des Opérations Douanières de la Région Maritime du Commissariat des Douanes et Droits Indirects, monsieur BAMANA B. Winéga.
Il s’est principalement agi, au cours de la rencontre, de rappeler aux transitaires, l’obligation qui leur est faite de joindre à la déclaration en détail des marchandises, tous les documents nécessaires pour réaliser les opérations de dédouanement.
Dans son mot introductif, le chef du bureau des douanes de Sanvee-Condji, monsieur NIMON-KPENGA Makatumbah, a expliqué aux contribuables présents que la rencontre était une initiative de l’Office Togolais des Recettes qui, dans le souci de rendre un service de qualité aux contribuables, s’inscrit dans une dynamique des rencontres de proximité.
Entrant dans le vif du sujet, le Chef de Division a, pour sa part, expliqué la nécessité pour l’importateur, d’accompagner les marchandises des documents nécessaires aux formalités douanières, notamment la facture commerciale, la lettre de voiture, le certificat d’origine et tout autre document exigible. Il a aussi expliqué que l’OTR s’est engagé dans une politique de modernisation et de simplification des procédures de dédouanement.
Etant donné que les droits et taxes de douanes sont ad valorem, monsieur BAMANA B. Winéga a exhorté les déclarants en douanes à joindre la facture d’achat aux déclarations en détail pour permettre aux services des douanes de calculer avec exactitude la valeur taxable des marchandises.
L’utilisation de la valeur transactionnelle, a indiqué le Chef de division, permet d’établir l’équité fiscale et la transparence car, ni l’Etat, ni le contribuable ne seront ainsi lésés. Cette méthode de travail permettra aussi d’éviter la fraude et la corruption qui interviennent lorsque l’agent de l’OTR doit donner une valeur estimative à la marchandise.
Un débat a permis aux participants de mieux comprendre certains aspects de la question notamment ce qui concerne les marchandises en transit qui, à l’instar de celles de droit commun, doivent être aussi accompagnées des factures originales.
Cette séance de sensibilisation a été organisée par l’OTR au profit des déclarants en douanes en activité dans la zone.
La rencontre a été dirigée par le Chef de Division des Opérations Douanières de la Région Maritime du Commissariat des Douanes et Droits Indirects, monsieur BAMANA B. Winéga.
Il s’est principalement agi, au cours de la rencontre, de rappeler aux transitaires, l’obligation qui leur est faite de joindre à la déclaration en détail des marchandises, tous les documents nécessaires pour réaliser les opérations de dédouanement.
Dans son mot introductif, le chef du bureau des douanes de Sanvee-Condji, monsieur NIMON-KPENGA Makatumbah, a expliqué aux contribuables présents que la rencontre était une initiative de l’Office Togolais des Recettes qui, dans le souci de rendre un service de qualité aux contribuables, s’inscrit dans une dynamique des rencontres de proximité.
Entrant dans le vif du sujet, le Chef de Division a, pour sa part, expliqué la nécessité pour l’importateur, d’accompagner les marchandises des documents nécessaires aux formalités douanières, notamment la facture commerciale, la lettre de voiture, le certificat d’origine et tout autre document exigible. Il a aussi expliqué que l’OTR s’est engagé dans une politique de modernisation et de simplification des procédures de dédouanement.
Etant donné que les droits et taxes de douanes sont ad valorem, monsieur BAMANA B. Winéga a exhorté les déclarants en douanes à joindre la facture d’achat aux déclarations en détail pour permettre aux services des douanes de calculer avec exactitude la valeur taxable des marchandises.
L’utilisation de la valeur transactionnelle, a indiqué le Chef de division, permet d’établir l’équité fiscale et la transparence car, ni l’Etat, ni le contribuable ne seront ainsi lésés. Cette méthode de travail permettra aussi d’éviter la fraude et la corruption qui interviennent lorsque l’agent de l’OTR doit donner une valeur estimative à la marchandise.
Un débat a permis aux participants de mieux comprendre certains aspects de la question notamment ce qui concerne les marchandises en transit qui, à l’instar de celles de droit commun, doivent être aussi accompagnées des factures originales.
Pour finir le Chef de Division a exhorté les participants à porter l’information aux importateurs.