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Avis & Communiqués
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT - AOO N°001/2023/OTR/CG/CSG/DAL/DAMP - ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES
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vendredi, 17 mars 2023 09:45
COMMUNIQUE N°/2023/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF À L'OUVERTURE DES INSCRIPTIONS POUR LA PROMOTION 2023-2024 À L'INSTITUT DE FORMATION FISCALE ET DOUANIÈRE (IFFD)
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jeudi, 09 février 2023 09:00
COMMUNIQUE N°003/2023/OTR/CG/CI - RELATIF A LA MISE EN PRODUCTION DE LA PLATEFORME ELECTRONIQUE DE DEPOT DES LIASSES FISCALES
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mardi, 07 février 2023 09:00
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°001/2023/OTR/CG/CI - RELATIF À LA MISE EN SERVICE DE LA PLATEFORME ELECTRONIQUE DE DEPÔT DES LIASSES
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jeudi, 19 janvier 2023 09:00
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°020/2022/OTR/CG/CDDI - RELATIF À L'INTÉGRATION DU PRÉLÈVEMENT POUR L'AJUSTEMENT DE LA DETTE DU SECTEUR PÉTROLIER PADSP
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mardi, 03 janvier 2023 09:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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ARRÊTES
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ARRÊTÉ N°015-2022/MEF/OTR/CG - FIXANT LES CONDITIONS DE DÉLIVRANCE ET DE VALIDITÉ DES DÉCISIONS ANTICIPÉES EN MATIÈRE DE CLASSEMENT TARIFAIRE ET D'ORIGINE DES MARCHANDISES
(1088 téléchargements)
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27 Mai 2022
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Arrêté 115-2020 MEF-OTR Conditions et formalités régime cabotag
(1555 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 114-2020 MEF-OTR Procédure octroi et conditions exploitation entrepôt privé
(1727 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 118-2020 MEF-OTR Procédures simplifiées de dédouanement
(1533 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 116-2020 MEF-OTR Taux et modalités recouvrement intérêt paiements au comptant
(1182 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 117-2020 MEF-OTR Conditions application régime acquits-à
(1450 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 120-2020 MEF-OTR Modalités aplication régime d'importation temporaire objets personnels appartenant aux voyageurs
(1261 téléchargements)
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07 Déc 2020
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(pdf, 1.40 MB)
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Arrêté 119-2020 MEF-OTR Liste marchandises pouvant entrer en entrepôt spécial
(1100 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 122-2020 MEF-OTR Liste marchandises dont circulation et détention sont réglementées
(1299 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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(pdf, 1.45 MB)
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Arrêté 121-2020 MEF-OTR Conditions création et exploitation MAD MAE et Terminaux à Conteneurs TC
(2099 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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