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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AOO N°006/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR L'ACQUISITION DE MOBILIERS DE BUREAU
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vendredi, 04 juillet 2025 12:30
AVIS DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES N° 012/2025/OTR/CG/CDDI DE 107 MOTOS ET 5 VÉHICULES DE DIVERSES MARQUES
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mercredi, 09 juillet 2025 17:30
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 011/2025/OTR/CG/CDDI RELATIF À L'OPÉRATIONNALISATION DU SUIVI DES MARCHANDISES EN TRANSIT AU TRAVERS DU SSE DANS
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mercredi, 02 juillet 2025 19:45
PV D'OUVERTURE DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX RESTREINTE DESTINÉE AUX JEUNES ET FEMMES ENTREPRENEURS POUR LA FOURNITURE DES
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vendredi, 04 juillet 2025 12:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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ARRÊTES
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ARRÊTÉ N°015-2022/MEF/OTR/CG - FIXANT LES CONDITIONS DE DÉLIVRANCE ET DE VALIDITÉ DES DÉCISIONS ANTICIPÉES EN MATIÈRE DE CLASSEMENT TARIFAIRE ET D'ORIGINE DES MARCHANDISES
(2891 téléchargements)
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27 Mai 2022
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Arrêté 115-2020 MEF-OTR Conditions et formalités régime cabotag
(2728 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 114-2020 MEF-OTR Procédure octroi et conditions exploitation entrepôt privé
(3615 téléchargements)
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07 Déc 2020
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Arrêté 118-2020 MEF-OTR Procédures simplifiées de dédouanement
(3024 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 116-2020 MEF-OTR Taux et modalités recouvrement intérêt paiements au comptant
(2743 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 117-2020 MEF-OTR Conditions application régime acquits-à
(2691 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 120-2020 MEF-OTR Modalités aplication régime d'importation temporaire objets personnels appartenant aux voyageurs
(2432 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 119-2020 MEF-OTR Liste marchandises pouvant entrer en entrepôt spécial
(2205 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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Arrêté 122-2020 MEF-OTR Liste marchandises dont circulation et détention sont réglementées
(3112 téléchargements)
Populaires
07 Déc 2020
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(pdf, 1.45 MB)
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Arrêté 121-2020 MEF-OTR Conditions création et exploitation MAD MAE et Terminaux à Conteneurs TC
(4341 téléchargements)
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07 Déc 2020
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