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Avis & Communiqués
NOTE D'INFORMATION N° 008/2025/OTR/CG/CI/DCSU/DIM RELATIVE À LA SUSPENSION PROVISOIRE D’ÉDITION DE LA CARTE D’IMMATRICULATION FISCALE
-
mercredi, 19 novembre 2025 10:30
AVIS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX ADRP N°013/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE DE 2 GROUPES ELECTROGENES DE 44
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mardi, 16 décembre 2025 09:00
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°012/2025/OTR/CG/CDDI/DEL/Div. TVRO RELATIF AUX TAUX DE CHANGE APPLICABLES AUX DÉCLARATIONS - NOVEMBRE 2025
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mercredi, 19 novembre 2025 10:00
PV D'OUVERTURE DES OFFRES DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 012/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA PRODUCTION DE VIGNETTES ET
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mercredi, 26 novembre 2025 15:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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CADRE DE PARTENARIAT PRIVE (CPP)
LES DOCUMENTS RELATIFS AU CADRE DE PARTENARIAT PRIVE (CPP)....
Documents
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02 QUESTIONNAIRE D AUTO EVALUATION CPP OTR 2020
(13761 téléchargements)
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30 Déc 2019
Télécharger
(pdf, 222 KB)
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Instruction-Cadre N° 001-2016_Instituant CPP
(8123 téléchargements)
Populaires
05 Oct 2019
Télécharger
(pdf, 4.35 MB)
pdf
Décision N° 054-2016-Institution CPP
(5854 téléchargements)
Populaires
05 Oct 2019
Télécharger
(pdf, 640 KB)
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Décision Cadre de Partenariat Privilégié
(6011 téléchargements)
Populaires
05 Oct 2019
Télécharger
(pdf, 732 KB)
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01 CONTRAT D ADHESION AU CADRE DE PARTENARIAT PRIVILEGIE (CPP)
(6941 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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