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Avis & Communiqués
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AOO N°002/2024/OTR/CG/CSG/PRMP-DAL/DAMP POUR L'ACQUISITION DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES
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jeudi, 04 avril 2024 10:00
AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES N°006/2024/OTR/CG/CDDI/DEL/Div. TVRO RELATIF AUX TAUX DE CHANGE APPLICABLES AUX DÉCLARATIONS - AVRIL 2024
-
vendredi, 05 avril 2024 10:30
LISTE DES COMMISSIONNAIRES EN DOUANE AGRÉÉS ACTIFS POUR 2023
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lundi, 25 mars 2024 11:00
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AOO N°001/2024/OTR/CG/CSG/PRMP-DAL/DAMP POUR L'ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU
-
jeudi, 04 avril 2024 09:45
COMMUNIQUÉ N°010/2024/OTR/CG/DCSU RELATIF À LA PERCEPTION DE LA TAXE SUR LES VEHICULES À MOTEUR (TVM)
-
lundi, 18 mars 2024 17:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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AVIS
Documents
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AVIS N°008/2021/OTR/CG/CDDI/DEL - RELATIF A L'APPLICATION DE LA MESURE DE DEPRECIATION DES VALEURS DES VEHICULES, MARCHANDISES EN SOUFFRANCES, DES EPAVES ET AVARIES
(2143 téléchargements)
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04 Oct 2021
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Note de Service N°001/2020/OTR/CDDI - Relative aux documents exigibles pour contrôle de la déclaration en douane
(3063 téléchargements)
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10 Jan 2020
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Avis 002/2020/OTR/CG/CDDI - Professions maritimes Réduction temps passage marchandises en douane en application protocole accord du 16 juillet 2013
(2144 téléchargements)
Populaires
09 Jan 2020
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Note de Service 055/2019/OTR/CG/CDDI et Avis N°018/2019/CG/CDDI - Suppression TEL escorte marchandises en transit
(2497 téléchargements)
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25 Oct 2019
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AVIS AUX USAGERS DE L'AEROPORT INTERNATIONAL GNASSIMGBE EYADEMA
(3732 téléchargements)
Populaires
05 Aoû 2019
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Avis définissant la procédure de dédouanenement des véhicules d'occasionnt des vehicules d occasion
(2682 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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Avis fixant le début du processus d'interconnexion des systèmes informatiques douaniers du Niger et du Togo
(2000 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 168 KB)
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Avis mettant en place la déclaration sommaire (la DS7) de transfert des marchandises en MAD
(2651 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 202 KB)
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Avis faisant obligation de joindre les attestations d'exportation et d'importation des marchandises dont la valeur est supérieure ou égale à 10 000 000fcfa
(2433 téléchargements)
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18 Oct 2018
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