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Avis & Communiqués
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
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jeudi, 19 décembre 2024 12:30
NOTE D'INFORMATION N° 034/2025/OTR/CG/CI/DCCF RELATIVE AU PAIEMENT DES DROITS LIQUIDÉS À LA DIRECTION DU CADASTRE ET DE LA CONSERVATION FONCIÈRE
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mercredi, 29 octobre 2025 15:00
PROCÈS-VERBAL D'ATTRIBUTION DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 008/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE D'ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES POUR
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jeudi, 23 octobre 2025 08:00
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 014/2025/OTR/CG/CDDI RELATIF À LA MISE EN PRODUCTION DE LA PLATEFORME DE GESTION DES EXONERATIONS ET
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vendredi, 10 octobre 2025 10:30
PV D'OUVERTURE DES OFFRES DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 010/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA PRODUCTION DE DOCUMENTS SÉCURISÉS
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jeudi, 16 octobre 2025 09:00
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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AVIS
Documents
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AVIS N°008/2021/OTR/CG/CDDI/DEL - RELATIF A L'APPLICATION DE LA MESURE DE DEPRECIATION DES VALEURS DES VEHICULES, MARCHANDISES EN SOUFFRANCES, DES EPAVES ET AVARIES
(3342 téléchargements)
Populaires
04 Oct 2021
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Note de Service N°001/2020/OTR/CDDI - Relative aux documents exigibles pour contrôle de la déclaration en douane
(4582 téléchargements)
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10 Jan 2020
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Avis 002/2020/OTR/CG/CDDI - Professions maritimes Réduction temps passage marchandises en douane en application protocole accord du 16 juillet 2013
(3111 téléchargements)
Populaires
09 Jan 2020
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Note de Service 055/2019/OTR/CG/CDDI et Avis N°018/2019/CG/CDDI - Suppression TEL escorte marchandises en transit
(3665 téléchargements)
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25 Oct 2019
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AVIS AUX USAGERS DE L'AEROPORT INTERNATIONAL GNASSIMGBE EYADEMA
(4906 téléchargements)
Populaires
05 Aoû 2019
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Avis définissant la procédure de dédouanenement des véhicules d'occasionnt des vehicules d occasion
(3880 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 191 KB)
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Avis fixant le début du processus d'interconnexion des systèmes informatiques douaniers du Niger et du Togo
(3017 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 168 KB)
pdf
Avis mettant en place la déclaration sommaire (la DS7) de transfert des marchandises en MAD
(3854 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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Avis faisant obligation de joindre les attestations d'exportation et d'importation des marchandises dont la valeur est supérieure ou égale à 10 000 000fcfa
(3655 téléchargements)
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18 Oct 2018
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