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Avis & Communiqués
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N°004/2026/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF AUX TAUX DE CHANGE APPLICABLES AUX DÉCLARATIONS - FÉVRIER 2026
-
jeudi, 05 février 2026 10:00
COMMUNIQUE N°039/2024/OTR/CG/CSG/DRHFP - RELATIF AUX RÉSULTATS DU TEST ÉCRIT POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS À LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
-
jeudi, 19 décembre 2024 12:30
AVIS AUX OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES N° 001/2026/OTR/CG/CDDI/DEL RELATIF À L'INSTITUTION D'UN RÉGIME DOUANIER DÉROGATOIRE POUR LE GASOIL DESTINÉ EXLUSIVEMENT AU FONCTIONNEMENT
-
lundi, 02 février 2026 15:30
PROCÈS-VERBAL D'ATTRIBUTION DE LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENT DE PRIX DRP N° 013/2025/OTR/CG/CSG/DAL-PRMP POUR LA FOURNITURE ET POSE DE GROUPE ÉLECTROGÈNES
-
vendredi, 30 janvier 2026 19:00
COMMUNIQUÉ N° 002/2026/OTR/CG/CI/DCF RELATIF À L'UTILISATION DE LA PLATEFORME DU GUICHET UNIQUE DE DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS (GUDEF)
-
lundi, 02 février 2026 16:05
INFORMATION
LES STATISTIQUES GENRE OTR SERVICES 2018 - 2022, PUBLIEES SOUS : DOCUMENTATION → NOS STATISTIQUES (GENRE)
INVESTIR AU TOGO : LES PROCEDURES
LES NOUVEAUX TARIFS DE LA TAXE SUR LES VÉHICULES À MOTEUR (TVM) - 2022
Corona Virus, Les Précautions à prendre
LES STATISTIQUES (CREDIT TVA) PUBLIEES SOUS : IMPÔTS → STATISTIQUES PERFORMANCES → Télédéclaration et Télépaiement
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AVIS
Documents
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AVIS N°008/2021/OTR/CG/CDDI/DEL - RELATIF A L'APPLICATION DE LA MESURE DE DEPRECIATION DES VALEURS DES VEHICULES, MARCHANDISES EN SOUFFRANCES, DES EPAVES ET AVARIES
(3600 téléchargements)
Populaires
04 Oct 2021
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Note de Service N°001/2020/OTR/CDDI - Relative aux documents exigibles pour contrôle de la déclaration en douane
(4994 téléchargements)
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10 Jan 2020
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Avis 002/2020/OTR/CG/CDDI - Professions maritimes Réduction temps passage marchandises en douane en application protocole accord du 16 juillet 2013
(3342 téléchargements)
Populaires
09 Jan 2020
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Note de Service 055/2019/OTR/CG/CDDI et Avis N°018/2019/CG/CDDI - Suppression TEL escorte marchandises en transit
(3942 téléchargements)
Populaires
25 Oct 2019
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AVIS AUX USAGERS DE L'AEROPORT INTERNATIONAL GNASSIMGBE EYADEMA
(5184 téléchargements)
Populaires
05 Aoû 2019
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Avis définissant la procédure de dédouanenement des véhicules d'occasionnt des vehicules d occasion
(4148 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 191 KB)
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Avis fixant le début du processus d'interconnexion des systèmes informatiques douaniers du Niger et du Togo
(3235 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 168 KB)
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Avis mettant en place la déclaration sommaire (la DS7) de transfert des marchandises en MAD
(4102 téléchargements)
Populaires
18 Oct 2018
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(pdf, 202 KB)
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Avis faisant obligation de joindre les attestations d'exportation et d'importation des marchandises dont la valeur est supérieure ou égale à 10 000 000fcfa
(3925 téléchargements)
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18 Oct 2018
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